Le modèle suivant vous aide à rédiger votre déclaration d’accessibilité. Notez qu’il vous revient de veiller à ce que la déclaration de votre site respecte le droit local applicable.

*Remarque : cette page comporte actuellement plusieurs sections. Une fois la déclaration d’accessibilité ci-dessous modifiée, vous devez supprimer cette section.

Pour en savoir plus, consultez notre article “Accessibilité : ajouter une déclaration d’accessibilité à votre site”.

Déclaration d'accessibilité

Cette déclaration a été mise à jour le [indiquez la date].

Chez [nom de l’organisation / entreprise], nous rendons le site [nom et adresse du site] accessible aux personnes handicapées.

Ce qu'est l'accessibilité du Web

Un site accessible permet aux visiteurs en situation de handicap de naviguer sur le site avec la même facilité et le même plaisir que les autres visiteurs. Cet objectif peut être atteint grâce aux capacités du système sur lequel le site fonctionne et aux technologies d'assistance.

Ajustements d'accessibilité du site

Nous avons adapté ce site selon les directives WCAG [2.0 / 2.1 / 2.2 - option pertinente] et l’avons rendu accessible au niveau [A / AA / AAA - option pertinente]. Le contenu de ce site a été adapté pour fonctionner avec des technologies d’assistance, comme les lecteurs d’écran et l’usage du clavier. Dans ce cadre, nous avons aussi [supprimez l’info inutile] :

utilisé l’assistant d’accessibilité pour repérer et corriger des problèmes potentiels
défini la langue du site
défini l’ordre du contenu des pages
défini une structure claire de titres sur toutes les pages
ajouté un texte alternatif aux images
appliqué des couleurs respectant le contraste requis
réduit l’usage des animations
veillé à l’accessibilité des vidéos, audios et fichiers du site

Déclaration de conformité partielle au standard en raison de contenus de tiers [ajoutez uniquement si pertinent]

L'accessibilité de certaines pages du site dépend de contenus qui n'appartiennent pas à l'organisation, mais à [indiquez le nom du tiers concerné]. Les pages suivantes sont concernées : [énumérez les URL des pages]. Nous déclarons donc une conformité partielle au standard pour ces pages.

Dispositions d'accessibilité dans l'organisation [ajoutez uniquement si pertinent]

[Décrivez les dispositifs d’accessibilité dans les bureaux / agences physiques de votre organisation / entreprise. La description peut inclure les dispositifs en place, du début du service (p. ex., le parking et / ou les stations de transports publics) à la fin (comme le comptoir, la table du restaurant, la salle de classe, etc.). Précisez aussi tout dispositif supplémentaire, comme les services pour personnes handicapées et leur emplacement, ainsi que les équipements d’accessibilité (p. ex. boucles audio et ascenseurs) disponibles]

Demandes, problèmes et suggestions

En cas de problème d’accessibilité sur le site, ou pour toute aide supplémentaire, contactez le référent accessibilité de l’organisation :

[Nom du référent accessibilité]
[Tél. du référent accessibilité]
[E-mail du référent accessibilité]
[Indiquez tout autre contact utile / disponible]